L'ENDURO EN RHONE-ALPES
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 Help!! problème carte grise

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nicos66300
Phraseur
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Date d'inscription : 01/02/2011
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MessageSujet: Help!! problème carte grise   28.03.11 10:31

Voilà, j'ai acheté ma moto en avril 2010 et depuis je n'ai toujours pas fait la carte grise!
Au jourdhui que je me décide de la faire, OUPS!!! je l'ai perdue peur
J'ai l'acte de vente, la photocopie de la carte grise barrée, mais pas l'original...
Comment faire?

Merci d'avance
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steph73
Beau parleur
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Date d'inscription : 17/02/2011
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MessageSujet: Re: Help!! problème carte grise   28.03.11 10:43

bonjour .

tu as jamais fais la carte grise .


donc légalement la moto apartien toujour au dernier titulaire de la dernière carte grise. en claire a l'ancien proprio. c'est lui qui doit fair la démarche auprés de sa prefecture ou sous prefecture pour signaler perte de celle-ci et en faire refaire une ensuite la barrer signer et te la donner.

@++
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theskyrocker
Jaspineur
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MessageSujet: Re: Help!! problème carte grise   28.03.11 10:54

Je pense que légalement oui elle est vendue étant donné que lors de la vente il y a 3 volets du certificats de cession de véhicule dont un que tu envoi à la préfecture donc il sont au courant de la vente.

Après appel la préf tu aura une réponse exacte car je sais pas si c'est l'ancien propriétaire qui doit faire faire un duplicata ou si c'est à toi de faire des démarches.
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gilles
Administrateur
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MessageSujet: Re: Help!! problème carte grise   28.03.11 12:13

steph73 a écrit:
bonjour .

tu as jamais fais la carte grise .


donc légalement la moto apartien toujour au dernier titulaire de la dernière carte grise. en claire a l'ancien proprio. c'est lui qui doit fair la démarche auprés de sa prefecture ou sous prefecture pour signaler perte de celle-ci et en faire refaire une ensuite la barrer signer et te la donner.

@++
Pas forécément, si le vendeur a bien retourné l'exemplaire à la préfecture, la moto n'est plus légalement à lui ! ...et ça permet surtout, lorsque tu es vendeur de ne pas être responsable des infractions comises par le nouveau proprio !!!

_________________
GA ZO BU MEU *  (devise Shadok)
* La vérité c'est qu'il n'y a pas de vérité, y compris celle-ci !

Gilles
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titicot
Pourrisseur de Limace
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MessageSujet: Re: Help!! problème carte grise   28.03.11 12:21

d'accord avec toi Gilles, par contre je pense que seul l'ancien proprio peut refaire une demande pour un duplicata...tiens nous au courant, ça m'interesse ton affaire!
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vialle
Mr 2000%
Mr 2000%


Date d'inscription : 30/05/2005
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MessageSujet: Re: Help!! problème carte grise   28.03.11 19:39

reflexion
pour moi la démarche est a faire par l acheteur bah pourquoi l'ancien proprio devrait réparer les pots cassés hallucinant triste
imagine qu'il est disparu..... tu fais comment ensuite dead
ensuite du moment que le ct vente est fait et envoyé en préfecture c est fini logiquement....
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steph73
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MessageSujet: Re: Help!! problème carte grise   28.03.11 19:49

Slt


Je vous assure que le propriétaire légale d'un véhicule est bien le titulaire de la carte grise en cours. le probléme pose toujour débat a lors actuel pour divers raison PV ou autres ect.....


voici un publié du journal oficiel du 20 janvier 2011.




http://gerardmenuel.fr/2011/01/question-n%C2%B0-97725-immatriculation-dun-vehicule-en-cas-de-cession/


PS: il y a un délai légale pour faire une carte grise cetait 1 Mois pour les anciennes, et 15 jours pour la CG Actuel. ne pas respecter ce delai c'est aussi aller au devant d'éventuel problémes.



@+++
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benjigasgas
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MessageSujet: Re: Help!! problème carte grise   28.03.11 20:03

steph73 tu as raison, j'ai travaillé dans les carte grises donc je peux repodre precisement a la question

C'est a l'ancien proprio de faire une demande de duplicata, qui lui coutera 1cheval fiscal .

Si il a pas envie de le faire, tu l'as dans le cul
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titicot
Pourrisseur de Limace
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MessageSujet: Re: Help!! problème carte grise   28.03.11 21:08

ca semble logique, dans le sens où si c'était à l'acquéreur de le faire, ben suffit de trouver une brêle "abandonnée" et non déclarée volée, de se faire un faux certificat de vente, de redemander un duplicata de carte grise sous prétexte de l'avoir perdue alors qu'on l'a jamais eue, et le tour est joué!!
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clod
Géo Trouvetou
Géo Trouvetou


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MessageSujet: Re: Help!! problème carte grise   28.03.11 22:03

Pour savoir la marche à suivre j'irai à la gendarmerie pour faire une déclaration de perte bah Ca ne prends pas trop de temps et en plus le service des cartes grises risque de demander ce document.
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steph73
Beau parleur
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MessageSujet: Re: Help!! problème carte grise   28.03.11 22:29

clod a écrit:
Pour savoir la marche à suivre j'irai à la gendarmerie pour faire une déclaration de perte bah Ca ne prends pas trop de temps et en plus le service des cartes grises risque de demander ce document.




Slt .


Très sincèrement déclarer la perte d'un document qui n'est pas a ton nom , est peine perdue.


le seul organisme compétent pour te répondre très exactement sur la démarche a suivre est le service de carte grise, car le gendarme sur qui tu vas tomber ne connais pas forcément les contrainte administrative propre a la réalisation d'une nouvelle carte grise.


a ta place je ferai la chose suivante

rend toi au service des CG a ta pref et renseigne toi sur les possibilités qui te sont proposé.
il y a fort a parierqui te sera neccessaire de prendre contacte avec l'ancien proprio pour lui demander qu'il déclare la perte de document a sa préfecture délai pour le duplicata 1 moi.

bonne chance dans tes démarches.

@++


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r1sc2
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MessageSujet: Re: Help!! problème carte grise   28.03.11 23:04

coucou c est arriver a un collegue a moi avec son zx9r après rdv a avec gendarmerie et a la préfecture , la réponse a ete claire c est le vendeur qui doit demander un duplicata et le daté au jour de la vente ( le plus simple appel la pref il te guideront dans la démarche )
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Markshmit
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MessageSujet: Re: Help!! problème carte grise   28.03.11 23:10

J'ai connu un truc à peut près similaire il y a quelques mois, j'ai acheté une voiture d'occaz en Martinique et 3 semaines plus tard ma copine se fait péter le coffre et piquer son sac qui était dedans (dans lequel il y avais la carte grise au nom de l'ancien proprio).
Déclaration au commissariat et effectivement le seul moyen pour obtenir une copie de la carte grise c'est de demander à l'ancien proprio de le faire, dans mon cas il ne voulais pas se déplacer mais il m'a fait un courrier pour procuration.

genre :
Je soussigné Mr machin, autorise Mr truc à faire la demande de remplacement de la carte grise de mon véhicule truc, immatriculé ....

J'ai présenté la déclaration de vols avec et j'ai pu faire la demande de nouvelle carte grise, qui a été envoyé chez l'ancien proprio et j'ai du retourner la chercher.
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nicos66300
Phraseur
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MessageSujet: Re: Help!! problème carte grise   29.03.11 10:09

Merci à tous pour vos réponses!!

Bon en fait, quand on n'a pas de tête, on a une femme!!
Du coup, elle me l'a retrouvé dans mon bordel des papiers fete

Allez maintenant faut aller à la pref et mettre en vente la belle :p
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MessageSujet: Re: Help!! problème carte grise   Aujourd'hui à 17:22

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