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 carrossabilité

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AuteurMessage
pilote43
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MessageSujet: carrossabilité   21.07.15 19:54

a bien lire le motocrampons n3 de ce mois-ci ? finalement , sauf si je me trompe , la notion de carrossabilité n a pas été supprimée du tout par douiller et nkm , bref on peut rouler uniquement sur le domaine public et sur les chemins carrossable c est a dire ou une voiture peut passer , on sait bcp enflammé a l epoque en criant victoire
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monosapiens
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MessageSujet: Re: carrossabilité   21.07.15 20:29





On s'en contre cogne puisqu'on faisait déjà ce qu'on voulait !
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gilles
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MessageSujet: Re: carrossabilité   21.07.15 21:51

pilote43 a écrit:
a bien lire le motocrampons n3  de ce mois-ci ? finalement  , sauf si je me trompe , la notion de carrossabilité n a pas été supprimée du tout par douiller et nkm , bref on peut rouler uniquement sur le domaine public et sur les chemins carrossable c est a dire ou une voiture peut passer , on sait bcp enflammé a l epoque en criant victoire
Oui, on doit retrouver sur le forum des posts de CLOD qui détaillent très bien les nuances entre lois et circulaires ministérielles !!!
Douillet a bien rédigé une circulaire ou la notion de carrossabilité est supprimée ... mais en France, une circulaire n'est pas une loi et vient en surcouche des circulaires précédentes (donc sans supprimer les précédentes !!!)

Pour répéter en faisant court :
- Chemin cadastré sans panneau réglementaire d'interdiction = circulation autorisée quelque soit l'état du chemin bien

- Chemin privé ... c'est là que l'interprétation de la loi et des différentes circulaires se complique bah
- Chemin privé cas simple n°1 : "signe" indiquant que le propriétaire n'autorise pas le passage => passage interdit  
(Le "signe" pouvant être un panneau (non forcément réglementaire), une ficelle, une chaîne, etc ...)
- Chemin privé cas simple n°2 : chemin privé "manifestement ouvert à la circulation" et carrossable => passage autorisé quelque soit la circulaire prise en compte.
- Chemin privé cas compliqué :  chemin privé "manifestement ouvert à la circulation" mais dont le coté carrossable n'est pas évident.
Ce cas est soumis à "interprétation" suivant la jurisprudence et la "lecture" de la circulaire choisie par le juge et/ou le verbalisateur !!! => roulette russe !!!

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Gilles
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jml69
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MessageSujet: Re: carrossabilité   21.07.15 23:12

J'adore quand le Prof répète la leçon ptdr ptdr ptdr

Ca redonne les bases merci merci bien

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gilles
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MessageSujet: Re: carrossabilité   22.07.15 11:35

jamais (ou toujours) en vacances mdr

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Gilles
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clod
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MessageSujet: Re: carrossabilité   24.07.15 20:15

Effectivement.
Il me semble t'avoir déjà répondu sur ce sujet assez recensement :
http://www.lenduro.com/t2440p780-rencontres-avec-l-onf-et-l-oncfs
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MessageSujet: Re: carrossabilité   Aujourd'hui à 14:44

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carrossabilité
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